Conditions d’utilisation
Conditions Générales de Vente
Vendeur : NuitCozy — NuitCozy — entrepreneur individuel (micro-entreprise), SIRET 878 004 431 00044 — contact : nuitcozyhello@gmail.com. TVA non applicable, art. 293 B du CGI.
1. Produits
NuitCozy commercialise des contenus numériques : programmes et plans d'organisation du sommeil de l'enfant (0-3 ans), personnalisés à partir des réponses fournies à la commande, livrés au format PDF par email. Aucun produit physique n'est expédié. NuitCozy propose un accompagnement d'organisation : les contenus ne constituent en aucun cas un avis, un diagnostic ou un traitement médical et ne remplacent jamais la consultation d'un professionnel de santé.
2. Prix et paiement
Les prix sont indiqués en euros, toutes taxes comprises (TVA non applicable, art. 293 B du CGI). Le paiement s'effectue comptant à la commande, par carte bancaire ou tout moyen proposé au checkout (traité par Shopify Payments ; NuitCozy n'a jamais accès à vos données bancaires). Le « prix de lancement » affiché est le prix réellement pratiqué ; toute évolution annoncée (ex. passage à 119 €) constitue le futur prix de vente.
3. Livraison
Le kit première nuit est délivré immédiatement après paiement (email + page de commande). Le plan personnalisé est assemblé puis livré par email en moins de 24 h. Si les réponses au questionnaire ne sont pas complétées, un plan calibré sur l'âge de l'enfant est livré au plus tard à H+18, puis ajusté gratuitement dès réception des réponses. Pas de réception ? Vérifiez vos courriers indésirables puis contactez-nous : une personne répond sous 24 h.
4. Rétractation et garantie
Voir la politique de remboursement (garantie commerciale « Nuits Sereines » : 14 jours, remboursement intégral après application du plan pendant au moins 5 soirs).
5. Propriété intellectuelle
Les contenus livrés sont destinés à un usage personnel et familial. Toute revente, partage public ou reproduction est interdit.
6. Litiges
Droit français. Réclamations : nuitcozyhello@gmail.com. Conformément au Code de la consommation, vous pouvez recourir gratuitement à un médiateur de la consommation ou à la plateforme européenne de règlement en ligne des litiges.